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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE LANGUEDOCIENNED'HABITATIONS A LOYER MODERE
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RESIDENCE PASSERELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE PASSERELLE
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4006702
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
RESIDENCE PASSERELLE de PATRIMOINE LANGUEDOCIENNED\'HABITATIONS A LOYER MODERE

Présentation de la marque RESIDENCE PASSERELLE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE LANGUEDOCIENNED'HABITATIONS A LOYER MODERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESIDENCE PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE LANGUEDOCIENNED'HABITATIONS A LOYER MODERE domicilié(e) 5 place de la Pergola - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 802 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque RESIDENCE PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE PASSERELLE est expirée depuis le 23 mai 2023.

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNED'HABITATIONS A LOYER MODERE a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE S.A. LANGUEDOCIENNE D HLM , PATRIMOINE ATLANTIQUE , QUALI PATRIMOINE , LES COHABITANTS , Co' coon , PATRIMOINE ATLANTIQUE , PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE , PATRIMOINE S.A. LANGUEDOCIENNE , Co'coon


PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, Société anonyme à conseil d'administration - 5 place de la Pergola - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 550802771


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Consultations professionnelles et conseils dans le domaine de la gestion administrative et commerciale de biens immobiliers ; consultations professionnelles et conseils dans le domaine de l'organisation de la gestion administrative et commerciale de biens immobiliers ; consultations professionnelles et conseils dans le domaine de l'organisation de la gestion administrative et commerciale pour l'amélioration de la gestion de biens immobiliers ; consultations professionnelles et conseils dans le domaine de l'organisation, la gestion et la direction administrative et commerciale d'agences immobilières ;

Affaires immobilières ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles et de résidences ; location d'appartements ; location de bureaux ; location de locaux commerciaux et professionnels ; évaluations (estimation) de biens immobiliers ; consultations professionnelles et conseils dans le domaine de la gestion financière de biens immobiliers ; consultations professionnelles et conseils dans le domaine de l'organisation de la gestion financière de biens immobiliers ;

Services de construction d'immeubles et de résidences ; informations et conseils en matière de construction d'immeubles et de résidences ; informations et conseils en matière de construction de résidences intergénérationnelles à savoir de résidences destinées aux seniors et aux personnes âgées, aux étudiants et aux jeunes actifs ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction d'immeubles et de résidences ; supervision (direction) de travaux de construction d'immeubles et de résidences intergénérationnelles à savoir de résidences destinées aux seniors et aux personnes âgées, aux étudiants et aux jeunes actifs ;

Etablissement de plans pour la construction ; établissement de plans pour la construction de résidences intergénérationnelles à savoir de résidences destinées aux seniors et aux personnes âgées, aux étudiants et aux jeunes actifs ; étude de projets techniques en matière de construction ; étude de projets techniques en matière de construction de résidences intergénérationnelles à savoir de résidences destinées aux seniors et aux personnes âgées, aux étudiants et aux jeunes actifs.